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Arrêté
11
Thématique
Aviation civile
11
Mots clés
Ressource humaine
11
Année de publication
2019
7
2020
1
2021
2
2022
1
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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Thématique: Aviation civile, Mots clés: Ressource humaine
11 documents trouvés
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Signé le : 04-07-2018
Arrêté du 04 juillet 2018 fixant la liste des candidats autorisés, au titre de l’année 2018, à passer l’épreuve de l’examen en vue de l’obtention de la 2ème qualification du corps des Techniciens Supérieurs des Etudes et de l’Exploitation de l’Aviation Civile.
TRAA1835190A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 04-07-2018
Date de publication : 11-01-2019
Document principal
Signé le : 24-01-2019
Arrêté du 24 janvier 2019 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service national d’ingénierie aéroportuaire.
TRAA1901014A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 24-01-2019
Date de publication : 08-02-2019
Document principal
Arrêté du 24 janvier 2019 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité technique du service national d’ingénierie aéroportuaire.
TRAA1901013A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 24-01-2019
Date de publication : 08-02-2019
Document principal
Signé le : 15-03-2019
Arrêté du 15 mars 2019 relatif au nombre d’emplois de responsable technique de l’aviation civile.
TRAA1906941A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 15-03-2019
Date de publication : 19-03-2019
Document principal
Signé le : 11-06-2019
Arrêté du 11 juin 2019 relatif au comité central d’action sociale et aux comités locaux d’action sociale de la direction générale de l’aviation civile et de Météo-France.[Abrogé par l'arrêté du 15 février 2024 relatif au comité central d’action sociale et aux comités locaux d’action sociale de la direction générale de l’aviation civile, de l’École nationale de l’aviation civile et de Météo-France _TREA2404689A].
TREA1916803A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 11-06-2019
Date de publication : 26-07-2019
Document principal
Signé le : 22-10-2019
Arrêté du 22 octobre 2019 portant nomination des membres du conseil de la médaille aéronautique.
TREA1925953A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 22-10-2019
Date de publication : 26-10-2019
Document principal
Signé le : 18-11-2019
Arrêté du 18 novembre 2019 portant nomination des membres du comité médical central des transports.
TREA1932019A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 18-11-2019
Date de publication : 21-11-2019
Document principal
Signé le : 04-02-2020
Arrêté du 4 février 2020 modifiant l’arrêté du 9 novembre 2018 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’École nationale de l’aviation civile.
TREA2001368A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 04-02-2020
Date de publication : 11-02-2020
Document principal
Signé le : 23-11-2021
Arrêté du 23 novembre 2021 portant nomination des membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2133763A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 23-11-2021
Date de publication : 30-11-2021
Document principal
Signé le : 25-11-2021
Arrêté du 25 novembre 2021 portant fusion des commissions d’avancement des ouvriers de l’Etat compétentes pour les ouvriers de l’Etat de la direction générale de l’aviation civile et du bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile.
TRAA2135145A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 25-11-2021
Date de publication : 30-11-2021
Document principal
Signé le : 20-09-2022
Arrêté du 20 septembre 2022 portant nomination des membres et du secrétaire du comité médical du contrôle de la navigation aérienne.
TREA2227214A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 20-09-2022
Date de publication : 24-09-2022
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